Mentions légales - RPSI sas - RPSI - Maintenance industrielle

Contactez-nous !
Aller au contenu
RPSI sas

Adresse du siège social : 9 rue andré Pingat 02210 Reims

Téléphone +33 6 98 72 06 02

E-mail : gestion@rpsi.fr

Le directeur de la publication du présent site est Hervé PIRON.

Registre du commerce et des sociétés : 819 917 824 Soissons

N° SIRET : 50989333500018

N° de TVA intracommunautaire : FR08509893335

SAS au capital de 7 500 €.

Nous nous efforçons de mettre à votre disposition des informations précises et à jour. Malgré le plus grand soin apporté, nous ne pouvons pas garantir l'exactitude et l'exhaustivité du contenu de ces pages Internet. Nous déclinons toute responsabilité pour tout dommage de quelque nature que ce soit, y compris les dommages consécutifs résultant de l'utilisation des informations publiées sur ce site Internet. Nous déclinons toute responsabilité pour les contenus des liens externes. Seuls les propriétaires des pages liées sont responsables de leur contenu.

Copyright

Les illustrations, marques, documents téléchargeables et textes de ces pages Internet sont protégés par des droits d’auteurs ainsi que d’autres droits de propriété intellectuelle et industrielle. La reproduction pour la vente ou pour toute autre utilisation commerciale est interdite. La reproduction intégrale ou partielle de ces pages Internet est autorisée pour un usage personnel et privé et à d'autres fins non commerciales, à condition qu'aucune modification ne soit apportée au contenu.

Hébergeur

OVH

Siret : 42476141900045

RCS Lille Metropole B 424 761 419

SASU au capital de 10 174 560 €

Opérateur Télécom déclaré ARCEP

RGPD

Chez RPSI, la confidentialité de vos données est notre priorité, tout autant que la transparence concernant la finalité du traitement des données auquel nous pourrions procéder.

Nous souhaitons construire avec vous une relation de confiance, nous nous engageons à assurer la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles.

Nous nous conformons aux dispositions réglementaires françaises et européennes concernant vos données personnelles. Vos données personnelles sont donc traitées de manière transparente, confidentielle et avec le niveau de sécurité le plus élevé.

Politique de confidentialité
Types de Données collectées

Figurent parmi les types de Données personnelles que ce site Web collecte directement ou en recourant à des tiers : Cookies; Données d’utilisation; adresse électronique; prénom; nom de famille; nom de la société; À mon sujet; Données communiquées lors de l’utilisation du service.

Les détails complets sur chaque type de Données personnelles collectées sont fournis dans les parties consacrées à la présente politique de confidentialité ou par des textes d’explication spécifiques publiés avant la collecte des Données.
Les Données personnelles peuvent être librement fournies par l’Utilisateur, ou, en cas de Données d’utilisation, collectées automatiquement lorsque vous utilisez ce site Web.
Sauf indication contraire, toutes les Données demandées par ce site Web sont obligatoires et leur absence peut rendre impossible la fourniture des Services par ce site Web. Dans le cas où ce site Web précise que certaines Données ne sont pas obligatoires, les Utilisateurs sont libres de ne pas les communiquer sans entraîner de conséquences sur la disponibilité ou le fonctionnement du Service.
Les Utilisateurs qui auraient des doutes sur les Données personnelles obligatoires sont invités à contacter le Propriétaire.
Toute utilisation des Cookies – ou d’autres outils de suivi – par ce site Web ou par les propriétaires de services tiers utilisés par ce site Web vise à fournir le Service demandé par l’Utilisateur, outre les autres finalités décrites dans le présent document et dans la Politique relative aux cookies, si elle est disponible.

Les Utilisateurs sont responsables de toute Donnée personnelle de tiers obtenue, publiée ou communiquée par l’intermédiaire de ce site Web et confirment qu’ils obtiennent le consentement du tiers pour fournir les Données au Propriétaire.

Pendant votre visite du site, nous suivons :

Capsule que vous avez vu : nous les utilisons pour, par exemple, afficher des produits que vous avez récemment vu
Localisation, adresse IP et type de navigateur : nous les utilisons pour l‘estimation des taxes et frais de port

Nous utilisons des cookies pour suivre les contenus du panier pendant que vous naviguez sur notre site.

Mode et lieu de traitement des Données

Le Propriétaire prend les mesures de sécurité appropriées afin d’empêcher l’accès, la divulgation, la modification ou la destruction non autorisés des Données.
Le traitement des Données est effectué à l’aide d’ordinateurs ou d’outils informatiques, en suivant les procédures et les modes organisationnels étroitement liés aux finalités indiquées. Outre le Propriétaire, les Données peuvent être accessibles, dans certains cas, à certaines catégories de personnes en charge du fonctionnement de ce site Web (administration, ventes, marketing, service juridique, administration du système) ou à des parties externes (telles que les fournisseurs tiers de services techniques, les services de messagerie, les fournisseurs d’hébergement, les entreprises informatiques, les agences de communication) désignées, le cas échéant, comme Sous-traitantes par le Propriétaire. La liste mise à jour de ces parties peut être demandée à tout moment au Propriétaire.

Base juridique du traitement

RPSI peut traiter les Données personnelles relatives aux Utilisateurs si l’une des conditions suivantes s’applique :

les Utilisateurs ont donné leur consentement pour une ou plusieurs finalités spécifiques ; A noter : Selon certaines législations, le Propriétaire peut être autorisé à traiter des Données personnelles jusqu’à ce que l’Utilisateur s’y oppose (« opt-out »), sans avoir à dépendre du consentement ou de l’une des bases juridiques suivantes. Cette condition ne s’applique toutefois pas lorsque le traitement des Données personnelles est soumis à la loi européenne sur la protection des données ;
la fourniture de Données est nécessaire pour l’exécution d’un accord avec l’Utilisateur ou pour toute obligation précontractuelle de celui-ci ;
le traitement est nécessaire pour se conformer à une obligation légale à laquelle le Propriétaire est soumis ;
le traitement est lié à une tâche effectuée dans l’intérêt public ou dans l’exercice de l’autorité publique dévolue au
Propriétaire ;
le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire ou par un tiers.

Lieu de traitement

Les Données sont traitées au siège du Propriétaire et dans tous les autres lieux où sont situées les parties responsables du traitement.
Selon la localisation de l’Utilisateur, les transferts de données peuvent entraîner le transfert des Données de ce dernier vers un pays autre que le sien. Pour en savoir plus sur le lieu de traitement de ces Données transférées, les Utilisateurs peuvent consulter la section qui contient des détails sur le traitement des Données personnelles.

Les Utilisateurs ont également le droit de connaître la base juridique des transferts de Données vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou vers toute organisation internationale régie par le droit international public ou créée par deux pays ou plus, comme l’ONU, ainsi que les mesures de sécurité prises par le Propriétaire pour sauvegarder leurs Données.

Si un tel transfert a lieu, les Utilisateurs peuvent en savoir plus en consultant les sections correspondantes du présent document ou se renseigner auprès du Propriétaire en utilisant les informations fournies dans la section de contact.

Temps de conservation

Les Données personnelles sont traitées et conservées aussi longtemps que requis pour la finalité pour laquelle elles ont été collectées.

Par conséquent :

Les Données personnelles collectées à des fins liées à l’exécution d’un contrat entre le Propriétaire et l’Utilisateur doivent être conservées jusqu’à la pleine exécution du contrat.
Les Données personnelles collectées aux fins des intérêts légitimes du Propriétaire doivent être conservées aussi longtemps que nécessaire pour atteindre ces objectifs. Les Utilisateurs peuvent trouver des informations spécifiques concernant les intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire dans les sections correspondantes du présent document ou en contactant le Propriétaire.

Le Propriétaire peut être autorisé à conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que l’Utilisateur a donné son consentement à un tel traitement, tant que ce consentement n’est pas retiré. En outre, le Propriétaire peut être obligé de conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que cela est requis pour l’exécution d’une obligation légale ou sur ordre d’une autorité.

Une fois la période de conservation expirée, les Données personnelles seront supprimées. Par conséquent, le droit d’accès, le droit d’effacement, le droit de rectification et le droit à la portabilité des données ne peuvent être appliqués après l’expiration de la période de conservation.

Gestion des paiements

Les services de traitement des paiements permettent à ce site Web de traiter les paiements par carte de crédit, transfert bancaire ou tout autre moyen de paiement. Pour garantir une plus grande sécurité, ce site Web ne partage avec les intermédiaires financiers effectuant la transaction que les seules informations nécessaires à l’exécution de la transaction.

PayPal (Paypal)
PayPal est un service de paiement offert par PayPal Inc. qui autorise les Utilisateurs à faire des paiements en ligne.
Données personnelles traitées : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service.
Lieu de traitement : Voir la Politique de confidentialité de Paypal – Politique de confidentialité.

Stripe (Stripe Inc)
Stripe est un service de paiement offert par Stripe Inc.
Données personnelles traitées : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.

Droits des Utilisateurs
Les Utilisateurs peuvent exercer certains droits concernant leurs Données traitées par RPSI.

En particulier, les Utilisateurs ont le droit de faire ce qui suit :

Retirer leur consentement à tout moment. Les Utilisateurs ont le droit de retirer leur consentement s’ils ont déjà donné leur consentement au traitement de leurs Données personnelles.
S’opposer au traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de s’opposer au traitement de leurs Données si le traitement est effectué sur une base juridique autre que le consentement. Des précisions sont ajoutées dans la section correspondante ci-dessous.
Accéder à leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de savoir si les Données sont traitées par le Propriétaire, d’obtenir des informations sur certains aspects du traitement et d’obtenir une copie des Données en cours de traitement.
Vérifier et obtenir une rectification. Les Utilisateurs ont le droit de vérifier l’exactitude de leurs Données et de demander qu’elles soient mises à jour ou corrigées.
Limiter le traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit, sous certaines conditions, de limiter le traitement de leurs Données. Dans ce cas, le Propriétaire traitera leurs Données uniquement pour les stocker.
Faire supprimer ou effacer leurs Données personnelles. Les Utilisateurs ont le droit, sous certaines conditions, d’obtenir l’effacement de leurs Données auprès du Propriétaire.
Récupérer leurs Données et les transférer à un autre responsable du traitement. Les Utilisateurs ont le droit de récupérer leurs Données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et, si cela est techniquement possible, de les transmettre à un autre responsable du traitement sans obstacle d’aucune sorte. Cette disposition s’applique, sous réserve que les Données soient traitées par des moyens automatisés et que le traitement repose sur le consentement de l’Utilisateur, sur un contrat auquel l’Utilisateur est partie ou sur des obligations précontractuelles.
Déposer plainte. Les Utilisateurs ont le droit de déposer une plainte auprès de leur autorité compétente en matière de protection des données.

Retourner au contenu